1 — Étude Normes & Réglementations produits

Nous vous accompagnons afin de déterminer les textes et les normes applicables à vos produits avant leur mise sur le marché.

Au travers d’une veille réglementaire personnalisée, la bonne connaissance des textes applicables à votre activité permet de mettre en œuvre les actions adaptées pour maîtriser les risques et être en conformité.

Exemples d’interventions :

• • Synthèse des référentiels applicables. 
• • Étude d’impact des textes et des normes sur les produits.
• • Étude sur les évolutions amenées par de nouveaux textes.
• • Vulgarisation et interprétations des exigences.
• • Analyse des obligations réglementaires pour la vente en ligne.  
• • Étude pour la labellisation de produits et pour les allégations commerciales.
• • Analyse réglementaire pour le développement dans un nouveau pays.
• • Revue de gamme. 

2 — Base de données réglementaires

Nous vous accompagnons à la constitution de bases de données réglementaires et à leurs mises à jour afin de répondre à vos obligations de mise sur le marché demandées par les autorités et par vos clients.

Exemples de prestations :

• • Élaboration d’une structure de base de données réglementaires.
• • Alimentation des informations d’une base (réglementaires, normes, décrets, avis, directives…).
• • Mise à jour de la base.
• • Développement d’outils de veille réglementaire propres à l’entreprise.
• • Extension spécifique de la base de données (business intelligence, jurisprudence…).

3 — Externalisation du service Qualité réglementaire 

Une solution adaptée à votre besoin qui met à votre disposition des experts produits pour répondre à vos enjeux et à votre contexte.

La garantie d’un accompagnement privilégié tout au long du cycle de vie de vos produits.

Dans quels cas pourriez-vous faire appel à nos services ?

• • Vous ne disposez pas des compétences dans votre entreprise.
• • Vous faites face à une forte activité saisonnière ou à un manque ponctuel de personnel.
• • Vous souhaitez accélérer le développement d’un produit ou d’un projet d’entreprise.
• • Vous souhaitez monter en compétence, faire progresser vos équipes et votre entreprise.

Exemples de contenu délégué : 

• • Hotline réglementaire.
• • Etude et conseil sur les impacts réglementaires (évolution de textes, mise en place d’un label, allégations). 
• • Coaching / formation réglementaire (réglementation des produits chimiques, électriques, responsabilité du dirigeant… ). 
• • Vérification d'étiquetages réglementaires, des éléments du dossier technique. 
• • Complétude et conformité des dossiers techniques (rapports d’essais et certificats).
• • Rédaction ou vérification de déclaration de conformité.
• • Recherche et évaluation de laboratoire partenaire pour la réalisation des essais suivi de la réalisation des essais et des résultats.
• • Mise en place ou support pour votre laboratoire interne.
• • Vérification et validation des échantillons (packaging, étiquetage produits, notices…).
• • Conseil et support en gestion de crise (Douanes, DDPP, Réclamations clients, rappel).
• • Support sur les actions correctives suite à la crise.
• • Accompagnement à la transformation digitale (obligations réglementaires produits, gestions de dossiers techniques, traçabilité…).

Notre garantie : vous accompagner selon votre  besoin en vous permettant de maîtriser votre budget (forfaits pack) 

4 — Gestions de crise

À vos côtés, nous déployons les meilleures réponses pour minimiser les impacts financiers et d’image pour l’entreprise.

• • Diagnostic de la non-conformité produit.
• • Supports avec les autorités et les partenaires (Douanes, Directions des fraudes, laboratoires…).
• • Accompagnement à gestion d’un rappel produit (organisation, procédure, RAPEX…).
• • Accompagnement à la remise en conformité (traitement curatif).
• • Accompagnement post crise (mise en place des actions correctives préventives).